Politique de confidentialité

Document de travail — non publié. À valider avant mise en ligne. Le point sur les transferts hors Union européenne relève du projet juridique et ne doit pas être improvisé.

Responsable du traitement

[À COMPLÉTER — nom, adresse de domiciliation et adresse électronique de contact, identiques aux mentions légales.]

Données collectées et finalités

Finalité	Données	Base légale	Conservation
Traitement et suivi des commandes	Identité, adresses de livraison et de facturation, coordonnées, détail de la commande	Exécution du contrat	[À COMPLÉTER — durée, alignée sur les obligations comptables]
Façonnage de la pièce en atelier	Spécifications de la commande : longueur, texture, teinte, format, taille de bonnet	Exécution du contrat	[À COMPLÉTER]
Envoi d'offres commerciales	Adresse électronique, prénom	Consentement, ou intérêt légitime pour nos clientes sur des produits analogues	Jusqu'au retrait du consentement, puis trois ans
Réponse aux demandes par messagerie	Coordonnées et contenu de l'échange	Intérêt légitime	[À COMPLÉTER]
Mesure d'audience et publicité	Identifiants de navigation	Consentement	Treize mois

Destinataires

Vos données sont communiquées à notre hébergeur de boutique, à notre prestataire de paiement, au transporteur chargé de votre colis, et à notre atelier de façonnage.

Transfert hors Union européenne

Nos ateliers sont situés au Vietnam. À ce titre, les spécifications de votre commande et les éléments nécessaires à sa confection font l'objet d'un transfert vers un pays situé hors de l'Union européenne, qui ne bénéficie pas d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

[À COMPLÉTER — encadrement contractuel de ce transfert : en principe clauses contractuelles types, et description des garanties complémentaires. Texte à obtenir du projet juridique, à ne pas rédiger côté site.]

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que cela remette en cause la licité des traitements antérieurs.

Pour exercer ces droits : [À COMPLÉTER — adresse électronique dédiée]. Nous répondons dans un délai d'un mois.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Sécurité

Nous ne conservons aucune donnée bancaire. Les paiements sont traités par notre prestataire, sur une connexion chiffrée.

Note interne : un registre des traitements doit être tenu, y compris en micro-entreprise.